Le Mas des Collines

Mentions Légales et CGV

19 mars 2021 2023-05-10 8:15

Mentions Légales - CGV

Le site internet  lemasdescollines.fr est édité par la SAS ROC au capital de 1000,00 €.

Le Mas des Collines SARL est inscrit au RCS de Draguignan (Palais de justice CS 60 223 83006 Draguignan cedex) sous le numéro 914446430.

Son N° de TVA intracommunautaire est FR46914446430

Le siège social de la société est établi au Camp Fournier 83690 Tourtour

Email : contact@lemasdescollines.fr

Téléphone+33 (0) 6 16 30 28 71

Le site est édité par la  SARL Rp Communication – Agence de Marketing Digital IBFY Var Draguignan -10 rue César FRANCK 75015 PARIS – contact@ibfy.fr – +33 (0)6 83 96 20 84.

Le site est hébergé par la société Infomaniak SA 26 avenue de la Praille 1227 Carouge / Genève SUISSE / Tel 0811 14 30 70

Conditions Générales

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,  Le Mas des Collines , ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site lemasdescollines.fr, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante lemasdescollines.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du responsable de publication.

Tous les produits disponibles sur le Site, y compris notamment les graphismes, documents, textes, sons, vidéos, audio, illustrations et codes HTML sont la propriété exclusive de Le Mas des Collines. Les images dont le visuel ne concernent pas directement le Mas des Collines demeurent la propriété de Rp-Communication.

Propriété des « Produits » fournis par les utilisateurs.

En renseignant du contenu, nommé ci-après « Produits » fournis, sur ce blog , l’utilisateur accepte d’accorder à Le Mas des Collines une licence , non exclusive, irrévocable, gratuite, mondiale, pour la durée des droits d’auteur de copier, modifier, afficher, distribuer, télécharger, sauvegarder, reproduire, transmettre, publier, vendre, revendre, adapter, créer librement et de quelque manière que ce soit des œuvres dérivées en partie ou en totalité.

Le Mas des Collines ne filtre, ni ne contrôle les « Produits » fournis. Par conséquent, Le Mas des Collines ne fait aucune déclaration quant à la fiabilité, l’exactitude, la validité, la véracité ni l’exhaustivité de tout « Produit » fourni par un utilisateur. Le Mas des Collines se réserve le droit, à sa totale discrétion, d’annuler, de retirer, de refuser de présenter ou de bloquer tout « Produit » fourni que la société considérerait comme étant inacceptable. En outre, Le Mas des Collines pourra, à sa seule discrétion, enquêter sur un « Produit » fourni qu’il jugera inacceptable.

Vous reconnaissez et acceptez que Le Mas puisse conserver des copies de vos « Produits » fournis et qu’elle puisse dévoiler ceux-ci à des tiers.

Liens hypertextes

Le site lemasdescollines.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site lemasdescollines.fr . Le Mas des Collines n ne peut être tenu pour responsable des produits, des informations, du contenu figurant sur les sites liés.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation du site lemasdescollines.fr sans autorisation expresse de la société Le Mas des Collines. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, la société Le Mas des Collines se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site lemasdescollines.fr

Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

Toutefois, ces informations et/ou documents peuvent contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Le Mas des Collines puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

Le Mas des Collines ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Accès au site

Le Mas des Collines s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société éditrice, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, Le Mas des Collines ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de Le Mas des Collines ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, la société Le Mas des Collines peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Le Mas des Collines ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Protection des données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la relation client et commerciale de RP-Communication. Les destinataires des données sont les utilisateurs du site lemasdescollines.fr ayant saisi un formulaire de demande de devis, d’abonnement à la newsletter ou de demande d’information.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@lemasdescollines.fr Il  peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Cookies

RP-Communication peut utiliser des cookies sur le site web lemasdescollines.fr. Les cookies sont des fichiers textes qui contiennent un certain nombre d’informations qui sont téléchargées sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez un site web. Les cookies sont ensuite renvoyés au site web qui les produit lors de chaque visite postérieure. Les cookies sont utiles parce qu’ils permettent à un site web de reconnaître l’appareil d’un particulier. Les cookies ne peuvent diffuser un virus ni endommager l’ordinateur.

Sur le site web lemasdescollines.fr sont utilisés des cookies analytiques fournis par Google et Adobe, en tant que services “Analytics” et des cookies de retargeting fournis par Google Adwords. Ces cookies sont utilisés pour collecter des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent le site web lemasdescollines.fr. Les informations récoltées servent à établir des rapports qui aident Le Mas des Collines à améliorer les fonctionnalités de son site web. Ces cookies expirent automatiquement 6 mois après la dernière visite de l’utilisateur sur le site web lemasdescollines.fr.

Les cookies collectent les informations de manière anonyme. Le Mas des Collines n’utilise jamais de cookies pour enregistrer des informations personnelles sur ses visiteurs.

En utilisant ce site web vous acceptez que nous installions ces cookies analytiques et de retargeting sur votre ordinateur ou votre appareil mobile.

Vous trouverez plus d’informations relatives à l’activation/la désactivation, la suppression des cookies dans les fonctionnalités de sécurité du navigateur que vous utilisez (vérifiez les options disponibles pour votre navigateur ou consultez le site web de votre fournisseur de navigateur pour de plus amples informations). Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies sur un appareil mobile et comment vous pouvez les désactiver et les supprimer, vous pouvez vous référer aux instructions du fabricant.

Si vous souhaitez bloquer automatiquement tous les cookies venant de Google analytics, cliquez ici.

Le Mas des Collines utilise sur son site web des boutons de partage social (« social sharing buttons ») pour permettre à l’utilisateur de partager les publications sur les sites de réseaux sociaux comme « Facebook », « Twitter », « Google + » et « YouTube ». Afin que ce partage fonctionne Le Mas des Collines s’appuie sur des scriptes externes. L’utilisateur déclare être conscient que ces sites ont la possibilité de collecter des informations sur ses habitudes de navigation, même s’il ne clique sur aucun des boutons présents sur lemasdescollines.fr.

Modification des conditions d’utilisation

Le Mas des Collines se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

–       Le Mas des Collines n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

–       Les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo Le Mas des Collines institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

–       Les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

–       Le Mas des Collines ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact@lemasdescollines.fr

Crédits icônes utilisées sur le site :

Certaines îcones présentes sur le site sont des créations originales de <a href= »https://www.flaticon.com/fr/icones-gratuites/chambre » title= »chambre icônes »>Chambre icônes créées par Siipkan Creative – Flaticon</a>

<a href= »https://www.flaticon.com/fr/icones-gratuites/voiture » title= »voiture icônes »>Voiture icônes créées par Freepik – Flaticon</a>

<a href= »https://www.flaticon.com/free-icons/cosmetics » title= »cosmetics icons »>Cosmetics icons created by Freepik – Flaticon</a>

<a href= »https://www.flaticon.com/fr/icones-gratuites/refrigerateurs » title= »réfrigérateurs icônes »>Réfrigérateurs icônes créées par Ali Syaifullah – Flaticon</a>

<a href= »https://www.flaticon.com/fr/icones-gratuites/tapis » title= »tapis icônes »>Tapis icônes créées par dr.iconsart – Flaticon</a>

Check Availabity

1 Room , 1 Adult , 0 Children
Rooms
Adults
Childrens